J.O. 12 du 15 janvier 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 11 décembre 2002 portant nomination à un comité de bassin

NOR : DEVE0210453A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 décembre 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les :


Département

Haute-Corse


Titulaire : M. Serge Grisoni, en remplacement de M. Jean-Jacques Padovani.


Industries

Industries mécaniques


Titulaire : M. Daniel Jeudy, en remplacement de M. Patrick Olié.


Industries des sables et carrières


Titulaire : M. Michel Dross, en remplacement de M. Gérard Gand.


Différentes catégories d'usagers

Consommateurs d'eau


Suppléant : M. François Coste, en remplacement de M. Jean-Claude Raybaut.


EDF


Titulaire : M. Pierre Roux, en remplacement de M. Jean Fluchère.

Suppléant : M. Bernard Mahiou, en remplacement de M. Pierre Roux.